Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS OLIVERAIE du QUERCY BLANC [email protected]
OLIVERAIE du QUERCY BLANC, SAS

Numéro de dépôt :
3893460
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2022
SAS OLIVERAIE du QUERCY BLANC oliveraieduquercyblanc@orange.fr de OLIVERAIE du QUERCY BLANC

Présentation de la marque SAS OLIVERAIE du QUERCY BLANC [email protected]

Déposée le 1 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVERAIE du QUERCY BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAS OLIVERAIE du QUERCY BLANC [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVERAIE du QUERCY BLANC domicilié(e) route de Cahors - 46800 - SAINT MATRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVERAIE du QUERCY BLANC, M. de FAUCAMBERGE Philippe domicilié(e) - 46800 - SAINT MATRE - France.

La marque SAS OLIVERAIE du QUERCY BLANC [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS OLIVERAIE du QUERCY BLANC [email protected] est expirée depuis le 1 février 2022.

OLIVERAIE du QUERCY BLANC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'OLT OLIVE LAVANDE TRUFFE , L'olivier et la vigne , HUILERIE DU QUERCY BLANC


OLIVERAIE du QUERCY BLANC, SAS - route de Cahors - 46800 - SAINT MATRE - France


OLIVERAIE du QUERCY BLANC, M. de FAUCAMBERGE Philippe - 46800 - SAINT MATRE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, à l'exception des melons ; melons conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Melon du Quercy ” ; huiles et graisses comestibles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés cuits à l'exception des melons ; fruits et légumes frais à l'exception des melons ; melons frais bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Melon du Quercy ” ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.